Mentions légales

Dernière mise à jour : date

1/ Éditeur du site :

Nom de la société : Réseau ETRE
Forme juridique : …
Adresse du siège social : Lieu dit Bordeneuve, 31370 Lahage07
Téléphone : 07 69 94 25 33
E-mail : contact@ecole-transition.eu
Capital social : …
Numéro RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) : …
Numéro TVA intracommunautaire : …

2/ Responsable de la publication :

Cécile Gueguen
Fonction : …

3/ Hébergeur du site :

Nom de l’hébergeur : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France

4/ Conception du site :

Web Design :

Agence Galilée

Intégrations et développement :

Mkdgs
3 rue madame Courtigné
Valanjou
49670 Chemillé en Anjou – France


Crédit photo : …


Autres crédits …

5/ Propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu de ce site est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie du site sur un support électronique est strictement interdite sans l’autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction ou représentation, totale ou partielle, des pages, des données ou de tout autre élément constitutif du site, par quelque moyen ou support que ce soit, sans autorisation de l’éditeur, constitue une contrefaçon.

6/ Liens hypertexte :

La création de liens hypertextes vers le site www… nécessite l’accord préalable de l’éditeur du site/responsable de la publication/directeur de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www… n’engagent en aucun cas la responsabilité de l’éditeur du site/responsable de la publication/directeur de la publication.

7/ Données personnelles :

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité disponible à l’adresse suivante : https://www…/politique-de-confidentialite

8/ Cookies :

Le site peut utiliser des cookies. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre politique de confidentialité disponible à l’adresse suivante : https://www…/politique-de-confidentialite

9/ Responsabilité :

Il incombe à l’utilisateur de prendre les mesures nécessaires pour protéger ses propres données et/ou logiciels contre d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. L’éditeur du site/responsable de la publication/directeur de la publication ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site Internet ou d’autres sites liés, notamment en cas de non-accès au site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l’hébergeur du site, à l’hébergeur d’une partie du site ou d’interruption de service pour des raisons de maintenance ou de mise à jour. Ce site Internet est soumis au droit français.

10/ Contact :

Pour toute question ou demande d’information, veuillez nous contacter en utilisant le formulaire à l’adresse suivante : https://www…/contact